Responsabilités professionnelles infirmières
La responsabilité professionnelle infirmière engage l’infirmier sur ses actes, ses décisions et leur traçabilité.
1
Cadre général
Responsabilité engagée
La responsabilité professionnelle est engagée en cas de faute causant un préjudice.
Repères à retenir
- Faute + préjudice + lien de causalité.
- L’analyse dépend du contexte de l’acte.
2
Civil et pénal
Comparer les deux
Responsabilité civile
- Répare le préjudice.
- La victime demande indemnisation.
- Recherche le dommage subi.
Responsabilité pénale
- Sanctionne une infraction.
- Le juge prononce une peine.
- Recherche une violation de la loi.
Pièges fréquents
Toute erreur n’est pas une faute pénale, et toute réparation n’est pas une punition.
3
Disciplinaire
Dans le cadre professionnel
La responsabilité disciplinaire concerne le non-respect des règles professionnelles.
À ne pas confondre
- Elle vise le comportement dans l’exercice.
- Elle peut être indépendante du civil et du pénal.
4
Rôle infirmier
Rôle propre et prescription
| Rôle propre | Rôle sur prescription |
|---|---|
| Autonomie infirmière. | Acte prescrit médicalement. |
| Surveillance et soins relevant du métier. | Vérification de la cohérence de la prescription. |
| Alerte si anomalie ou danger. | Respect du cadre prescrit. |
Bon réflexe
- 1
Vérifier la prescription et le patient.
- 2
Rester dans ses compétences.
5
Traçabilité et sécurité
Dossier de soins
La traçabilité dans le dossier de soins note les faits, la surveillance et les transmissions.
Pourquoi c’est essentiel
Mini-défi mémoire
Un soin non tracé est difficile à prouver.
6
Entraînement
Questions flash
- Définis le lien entre faute, préjudice et responsabilité.
- Différencie responsabilité civile et pénale.
- Donne un exemple de rôle propre infirmier.
L’essentiel
- Agir dans son champ de compétence.
- Respecter prudence et sécurité.