TVA
La TVA est un impôt de flux qui se collecte, se déduit et se déclare selon des règles précises.
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Principes
Définition
La TVA est un impôt sur la consommation payé par le client final, puis reversé à l’État par l’entreprise.
- L’entreprise joue un rôle de collecteur.
- La TVA n’est pas un produit ni une charge.
Diagramme des flux
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Calcul et exigibilité
Comparaison
Vente de biens
- Exigibilité à la livraison.
- La TVA est due dès la livraison.
- La facture ne suffit pas seule.
Prestation de services
- Exigibilité à l’encaissement.
- La TVA devient due au paiement.
- Ne pas appliquer la règle des biens
Formule clé
La TVA à payer est égale à la TVA collectée moins la TVA déductible.
- Un résultat négatif constitue un crédit de TVA.
Mémo
Pense collectée moins déductible : l’entreprise garde rarement la TVA, elle la transmet.
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Déclaration
Processus
- 1
Rassembler la TVA collectée.
- 2
Rassembler la TVA déductible.
- 3
Calculer la TVA nette.
Points de contrôle
- Comparer les comptes de TVA avec la déclaration.
- Vérifier les bases hors taxe.
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Écritures de base
Écritures usuelles
| Opération | Débit | Crédit |
|---|---|---|
| Vente | Client / banque | Produit + TVA collectée |
| Achat | Charge ou immobilisation + TVA déductible | Fournisseur / banque |
| Règlement TVA | TVA à payer | Banque |
| Crédit de TVA | État ou compte de TVA | TVA à reporter |
Exemple guidé
Une vente génère une TVA collectée de 240 et des achats une TVA déductible de 180. Calculer le solde.
- On repère la TVA collectée, soit 240.
- On repère la TVA déductible, soit 180.
- On applique la formule : 240 - 180.
- Le solde est positif, donc la TVA est à payer.
La TVA nette à décaisser est de 60.
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Révision express
Vocabulaire
- TVA collectée
- TVA facturée au client sur les ventes.
- TVA déductible
- TVA récupérable sur les achats et charges.
- Exigibilité
- Moment où la TVA devient due.
Entraînement
- Quand la TVA devient-elle exigible sur une vente de biens ?
- Quelle différence entre TVA collectée et TVA déductible ?
L’essentiel
- La TVA se collecte sur les ventes et se déduit sur les achats.
- L’exigibilité dépend du type d’opération.