Bénéfices industriels et commerciaux
Les BIC sont la catégorie d’imposition des activités commerciales, industrielles et artisanales.
1
Champ d’application
Activités et contribuables
Les BIC visent les activités commerciales, industrielles et artisanales exercées de façon habituelle et lucrative.
- Achat pour revendre.
- Fabrication et transformation.
- Prestations commerciales.
Mémo
==BIC = activité commerciale au sens large, pas seulement la forme juridique.== Ne classe jamais une activité uniquement selon le statut social.
2
BIC ou autre catégorie
Comparer les revenus
BIC
- Commerce, industrie, artisanat.
- Activité exercée à titre professionnel.
- Résultat imposé chez l’exploitant ou l’associé.
Autres catégories
- BNC : activité libérale non commerciale.
- Traitements et salaires : lien de subordination.
- Revenus fonciers : location d’immeubles.
- RCM : revenus de capitaux mobiliers.
3
Résultat fiscal
Du comptable au fiscal
- 1
Partir du résultat comptable.
- 2
Ajouter les charges non déductibles.
- 3
Retrancher les produits non imposables.
Formule
Le résultat fiscal corrige le résultat comptable selon les règles fiscales applicables aux BIC.
4
Produits, charges, amortissements
Éléments du résultat
| Élément | Idée clé |
|---|---|
| Produits imposables | Produits d’exploitation et financiers liés à l’activité imposable. |
| Charges déductibles | Dépenses engagées dans l’intérêt de l’entreprise. |
| Amortissements | Constatent la dépréciation des immobilisations |
Points de vigilance
- Une charge doit être nécessaire à l’exploitation.
- Une charge doit être certaine dans son principe et son montant.
5
Régime du réel
Rôle du régime
Le régime du réel, simplifié ou normal, repose sur une comptabilité complète et sur les retraitements fiscaux.
- Opposition au micro-BIC.
- Base du bénéfice imposable.
Régime réel ou micro
Régime du réel
- Résultat comptable de départ.
- Réintégrations et déductions.
- Approche détaillée.
Micro-BIC
- Abattement forfaitaire.
- Calcul simplifié.
- Moins de retraitements comptables.
6
Révision express
Questions flash
- Pourquoi un entrepreneur individuel relève-t-il des BIC quand il exerce une activité commerciale.
- Quelle différence principale sépare les BIC des BNC.
- Pourquoi ajoute-t-on des réintégrations au résultat comptable.
Essentiel
- Qualifier d’abord l’activité.
- Distinguer BIC, BNC, salaires et revenus fonciers.