Plus-values professionnelles
Révision DCG : calcul, qualification fiscale et traitement des cessions professionnelles.
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Cession et calcul
Déclencheur et base de calcul
La plus-value professionnelle naît lors de la cession d’une immobilisation de l’actif professionnel.
- La cession concerne un bien sorti de l’actif immobilisé
- Le calcul compare le prix de cession à la valeur nette comptable.
- La valeur nette comptable tient compte des amortissements déjà pratiqués.
Formule de calcul
Le prix de cession est retenu hors frais accessoires, puis comparé à la VNC du bien cédé.
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Qualification fiscale
Court terme ou long terme
Plus-value à court terme
- Souvent liée aux amortissements déduits.
- Traité comme un complément de résultat imposable.
- Se rapproche du bénéfice d’exploitation.
Plus-value à long terme
- Concerne la partie non qualifiée de court terme.
- Relève d’un régime fiscal distinct.
- Peut bénéficier de règles plus favorables.
Repère visuel
3
Amortissements et pertes
Reprise des amortissements
- 1
Identifier les amortissements déduits sur le bien cédé.
- 2
Les intégrer dans la plus-value à court terme.
Moins-values professionnelles
| Situation | Effet fiscal |
|---|---|
| Cession avec perte | Moins-value professionnelle. |
| Part court terme | Impact sur le résultat imposable. |
| Part long terme | Règles de déduction spécifiques. |
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Imposition et exonérations
Régimes fiscaux
- La plus-value professionnelle est imposable selon sa qualification.
- Le court terme suit une logique proche du résultat courant.
- Le long terme suit un régime fiscal distinct.
Cas d’exonération
- Exonération
- Absence d’imposition si les conditions prévues par la loi sont réunies.
- Imposition différée
- Taxation reportée à un moment ultérieur selon le régime applicable.
- Moins-value
- Résultat négatif constaté lors de la cession d’une immobilisation.
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Mémo et entraînement
Image mentale
Pense à une balance : prix de cession d’un côté, VNC de l’autre, puis les amortissements reviennent en court terme.
Mini-défi
- Quelle opération déclenche la plus-value professionnelle ?
- Comment calcule-t-on la plus-value nette ?
Bilan express
- La plus-value naît à la cession d’une immobilisation professionnelle.
- La plus-value nette se calcule par prix de cession moins VNC.