Relations de travail
Les relations de travail organisent le lien entre employeur et salarié, avec droits, pouvoirs et obligations réciproques.
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Le contrat de travail
Repère essentiel
Le contrat de travail lie un salarié à un employeur par travail, rémunération et subordination.
- Le salarié réalise une prestation de travail.
- L’employeur verse une rémunération.
Formes principales
CDI
- Contrat à durée indéterminée.
- Forme normale de travail.
CDD
- Contrat à durée déterminée.
- Réservé à une durée limitée.
2
Pouvoirs et obligations
Équilibre du contrat
À retenir
- Pouvoir de direction de l’employeur.
- Pouvoir d’organisation du travail.
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Durée et modification
Règle générale
| Situation | Idée clé |
|---|---|
| Temps plein | Durée encadrée par la loi. |
| Temps partiel | Durée réduite et précisée. |
| Heures supplémentaires | Travail au-delà de l’horaire prévu. |
Mini-mémo
Pense conditions de travail pour l’organisation, contrat pour l’essentiel.
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Rupture du contrat
Trois issues fréquentes
- 1
L’employeur peut rompre par licenciement.
- 2
Le salarié peut rompre par démission.
Quand le contrat se termine
Un salarié et son employeur se séparent d’un commun accord après discussion.
- La rupture est acceptée par les deux parties.
- La procédure doit être respectée.
- Le départ n’est ni une démission ni un licenciement.
Il s’agit d’une rupture conventionnelle.
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Litiges et représentation
Gérer un conflit
Avant le juge
- Dialogue entre les parties.
- Appui possible des représentants.
Devant le juge
- Litige porté devant la juridiction compétente.
- Respect obligatoire des procédures.
Rôle collectif
- La représentation défend les intérêts collectifs des salariés.
- Elle sert d’interlocuteur à l’employeur.
Vérifie-toi
- Quels sont les trois éléments du contrat de travail ?
- Quel pouvoir permet de sanctionner une faute ?
Bilan express
À mémoriser
- Contrat de travail = travail, rémunération, subordination.
- L’employeur dirige, organise et sanctionne dans un cadre légal.
- Le salarié exécute loyalement le travail convenu.
- La durée, la rupture et les litiges obéissent à des règles.