Clients douteux et créances irrécouvrables
Fiche de révision DCG sur le traitement comptable des créances clients à risque.
1
Classement des créances clients
Repères
Une créance client devient douteuse quand le recouvrement devient incertain.
- Client normal : risque courant.
- Client douteux : risque sérieux de non-paiement.
Du client normal au client douteux
À retenir
Imagine une alarme en trois temps : surveillance, doute, puis abandon de la créance.
2
Dépréciation et reprises
Principe
Dépréciation
- Perte probable, non certaine.
- Constatée créance par créance.
- Charge au compte de résultat.
Perte irrécouvrable
- Perte certaine et définitive.
- Sortie de l’actif.
- Charge finale de la créance.
Écriture logique
- 1
Reclasser la créance en client douteux.
- 2
Estimer la perte probable à la clôture.
Formule de prudence
La dépréciation mesure la perte probable encore incertaine.
3
TVA et créances irrécouvrables
Traitement fiscal
| État de la créance | Traitement de la TVA | Conséquence |
|---|---|---|
| Douteuse | Pas de régularisation immédiate | La créance reste suivie |
| Irrécouvrable | Régularisation possible | La TVA est récupérée selon justificatifs |
Point de vigilance
Ne confonds pas la perte sur le principal et la régularisation de TVA. Elles obéissent à des logiques distinctes.
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Pertes et régularisations
Sortie définitive
Une créance de 1 000 devient irrécouvrable après dépréciation partielle antérieure.
- On reprend d’abord la dépréciation antérieure.
- On constate ensuite la perte définitive sur le solde non couvert.
- On régularise la TVA si les conditions sont réunies.
La charge nette dépend de l’écart entre la perte réelle et la dépréciation déjà comptabilisée.
Incidence sur le résultat
Dotation et perte
- Diminuent le résultat.
- Traduisent un risque ou une perte.
Reprise de dépréciation
- Augmente le résultat.
- Annule une charge antérieure.
Idée clé
3étapes de traitement
classement, dépréciation, puis perte irrécouvrable.
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Révision active
Questions flash
- Quand faut-il reclasser une créance en client douteux ?
- Quand la dépréciation doit-elle être reprise ?
- À quel moment la TVA peut-elle être régularisée ?
Synthèse
- Client douteux : risque sérieux, suivi séparé.
- Dépréciation : perte probable, pas définitive.